Séparation et travail : temps adapté à l’âge des enfants (Suisse)

Une séparation bouleverse la vie, et lorsque des enfants sont impliqués, la question de la sécurité financière et de la répartition de la garde devient particulièrement pressante. Beaucoup se demandent : « Dois-je travailler davantage maintenant ? » ou « Puis-je encore travailler à plein temps si j’ai les enfants ? » Le droit suisse tient compte des réalités de la vie de famille et adapte les attentes concernant l’activité professionnelle des parents à l’âge des enfants. Explorons ensemble les détails de cette approche et les marges de manÅ“uvre existantes.

 

Capacité de travail après une séparation : Un compromis dépendant de l’âge

 

Au cÅ“ur du calcul de la contribution d’entretien en Suisse se trouve le principe selon lequel les deux parents doivent contribuer au bien-être des enfants. Cela inclut à la fois la garde personnelle et le soutien financier. Les tribunaux tiennent compte de la mesure dans laquelle un parent peut exercer une activité lucrative en raison de ses obligations de garde :

• Phase 1 : Les tout-petits (0 à 4 ans) – Priorité à la garde Pendant la période où les enfants sont très jeunes et nécessitent des soins intensifs (0 à 4 ans), aucune activité lucrative n’est généralement attendue du parent qui assure la garde principale. La pleine disponibilité pour la garde est considérée comme une contribution équivalente à l’entretien de la famille. Cela vise à garantir que les plus jeunes reçoivent l’attention et les soins nécessaires.
• Phase 2 : Maternelle et école primaire (4 à 12 ans) – Passage au temps partiel (50%) Dès que les enfants fréquentent la maternelle ou entrent à l’école primaire (à partir de 4 ans), la situation change. Le parent qui en a la garde est censé prendre un emploi à 50% ou maintenir ce temps de travail. Les enfants sont alors une partie de la journée en dehors du domicile, ce qui permet d’exercer une activité à temps partiel. L’objectif est de retrouver progressivement une autonomie financière.
• Phase 3 : Adolescents (12 à 16 ans) – Rapprochement de l’activité à plein temps (80%) Lorsque les enfants atteignent l’adolescence, entre 12 et 16 ans, la nécessité d’une garde directe diminue. Le droit suisse attend alors du parent en charge de la garde une activité professionnelle de 80%. À cet âge, les adolescents sont souvent plus autonomes, passent plus de temps à l’école, avec des amis ou à leurs loisirs, ce qui soulage le parent et permet un taux d’activité plus élevé.

 

Quand les tribunaux s’écartent-ils de ces valeurs indicatives ?

 

Ces valeurs indicatives sont établies dans la jurisprudence, mais elles peuvent être ajustées au cas par cas. Les raisons d’une dérogation peuvent inclure :

• Raisons de santé : Une maladie chronique ou une invalidité d’un parent.
• Besoins spécifiques des enfants : Un enfant atteint d’une maladie chronique, d’un handicap ou ayant des besoins éducatifs spéciaux nécessitant une garde plus intensive.
• Obstacles insurmontables sur le marché du travail : Si, malgré des efforts intenses et prouvés, aucun emploi du pourcentage attendu ne peut être trouvé.
• Accords des parents : Si les parents s’entendent à l’amiable sur une autre répartition qui sert le bien de l’enfant et est financièrement viable.

 

Impact sur la contribution d’entretien

 

La capacité de travail attendue influe directement sur le calcul de la contribution d’entretien pour enfants et de la contribution de prise en charge. Si un parent travaille moins en raison des obligations de garde, l’autre parent peut être tenu de verser une contribution de prise en charge pour assurer les moyens de subsistance du parent qui assure la garde. Un calcul précis et équitable de la contribution d’entretien est essentiel ici.

 

Conclusion :

 

La séparation avec des enfants est un défi qui englobe des aspects émotionnels et financiers. Lors d’une séparation, les attentes en matière d’activité professionnelle, basées sur l’âge, visent à permettre une répartition équitable des charges tout en assurant le bien-être des enfants. Les attentes en matière d’activité professionnelle, basées sur l’âge, visent à permettre une répartition équitable des charges tout en assurant le bien-être des enfants. Il est conseillé de s’informer tôt sur vos droits et obligations et, si nécessaire, de demander un soutien juridique ou de médiation pour trouver la meilleure solution pour votre famille.